Mentions légales & Conditions Générales d’Utilisation

1. Informations légales

Le site Richard TimeVision est édité par :

Richard TimeVision, micro-entreprise enregistrée en Suisse

Adresse : Le Pontet 1A, 1426 Concise, canton de Vaud, Suisse
Responsable de la publication : Frédéric Richard
E-mail de contact : info@time-vision.ch

Hébergeur :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site : https://www.infomaniak.com

2. Objet du site

Le site Richard TimeVision présente l’activité de conception, développement et réalisation de micro-mécanismes et dispositifs horlogers.
Il s’adresse principalement aux professionnels et partenaires du secteur horloger et microtechnique.

3. Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
L’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter.

L’éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Les frais liés à la connexion et à l’équipement restent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans pour autant garantir la disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs techniques.

5. Contenus et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, logos, images, vidéos, graphismes, icônes, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation suisse et internationale sur la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Richard TimeVision, toute reproduction, représentation, modification ou diffusion totale ou partielle du contenu est strictement interdite.

6. Responsabilités

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

Des interruptions de service ou de dysfonctionnements du site,
De la perte de données ou de dommages indirects liés à l’utilisation du site,
Du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur et à ne pas compromettre son bon fonctionnement.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. Richard TimeVision décline toute responsabilité quant au contenu, à la disponibilité ou à la légalité de ces ressources externes.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, la juridiction compétente est celle du canton de Vaud (Suisse), sous réserve de dispositions légales contraires.